1. Informations Légales
Nom commercial : Auto-Moto École de la Pierre Bénite
Numéro d’agrément : E1706900150
Siège social : 81 Rue Roger Salengro, 69310 Oullins-Pierre-Bénite
Téléphone : 04 27 44 91 55
E-mail : ae.pierrebenite@gmail.com
Forme juridique : SARL unipersonnelle
Capital social : 5 000 €
Numéro SIREN : 828 848 291
Numéro SIRET : 828 848 291 00013
Numéro TVA intracommunautaire : FR34828848291
Numéro RCS : Lyon B 828 848 291
2. Directeur de la publication
Jean Pierre GRONDIN, dirigeant de Auto-Moto École de la Pierre Bénite.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société O2SWITCH, dont le siège social est situé à l’adresse suivante :
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Pour toute information, vous pouvez consulter le site web de l’hébergeur : www.o2switch.fr
4. Conception et réalisation du site
Le site a été réalisé par RunXpert.
Site web : www.runxpert.re
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de Auto-Moto École de la Pierre Bénite, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.
6. Limitation de responsabilité
Auto-Moto École de la Pierre Bénite s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
7. Données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, vous pouvez envoyer un e-mail à l’adresse suivante : ae.pierrebenite@gmail.com.
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9. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site Auto-Moto École de la Pierre Bénite est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.
10. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales du site, vous pouvez nous contacter :
Par e-mail : ae.pierrebenite@gmail.com
Par téléphone : 04 27 44 91 55
